Conditions générales de vente

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L’offre et la vente de produits sur notre site internet (studiomarant.com) sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente.

Les produits achetés sur studiomarant.com sont vendus directement par Z-ART SARL, 23-25, rue Jean Jacques Rousseau 75001 Paris. Z-ART SARL est inscrite au RCS PARIS 522 824 747, sous le numéro intracommunautaire TVA : FR64 522 824 747

 

Z-Art met à la vente sur studiomarant.com des produits et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l’égard du consommateur final. Par “consommateur final“, est désignée toute personne physique qui opère à des fins étrangères à toute activité d’entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n’êtes pas un “consommateur final”, nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur studiomarant.com. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, Z-Art se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un “consommateur final” ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.

Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur studiomarant.com.

Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales de Vente en vigueur en cliquant sur le lien « Conditions ».

En outre, à chaque passage de commande sur le studiomarant.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande.

 

ARTICLE 1 – PRIX
1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

1.2 – En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des produits concernées. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de studiomarant.com. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales de votre pays.

1.3 – Toutes les commandes doivent être payées en Euros.
1.4 – studiomarant.com se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

 

ARTICLE 2 – COMMANDE

En validant votre commande en ligne, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec Z-Art, les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec des termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas confirmer votre formulaire de commande pour l’achat de produits sur studiomarant.com. En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.

 

ARTICLE 3 – DISPONIBILITE

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans le cas d’une indisponibilités de produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous tenir informés par email ou par téléphone dans les meilleurs délais.

Lorsqu’un produit n’est plus disponible, celui-ci s’affiche « Épuisé » et il n’est donc plus possible de le commander. studiomarant.com n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.

 

ARTICLE 4 – FINALISATION DE COMMANDE

A tout moment, vous pouvez :
Faire votre sélection d’articles en cliquant sur « Ajouter au sac » puis cliquer sur « Valider votre commande » Ajouter des produits en cliquant sur « Continuer vos achats »
Consulter les produits sélectionnés en cliquant sur « Sac »

Vous pouvez mettre à jour les quantités en cliquant sur le nombre d’unités sélectionnées ou supprimer un article en cliquant sur la croix.

Pour chaque produit sélectionné sur le studiomarant.com, une page récapitulative s’affichera, reprenant le nom de l’article, ses coloris, taille et référence, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Nous vous invitons à bien vérifier l’exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande.

Si tous les efforts sont mis en œuvre pour assurer que la couleur et le motif des produits dont les photos sont affichées sur le studiomarant.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations de rendu des couleurs selon les équipements informatiques. Par conséquent, Z-Art ne peut être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits figurant sur le studiomarant.com.

En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec le Service Clients.

Toute commande par Internet suppose que vous fournissiez au moment de ladite commande des informations exactes et complètes. Les informations demandées porteront sur : civilité, nom, prénom, téléphone, adresse email, adresse de facturation et de livraison.

Une fois terminée, votre commande est transmise directement pour traitement.

Vous pourrez la modifier ou l’annuler uniquement en contactant le Service Clients par téléphone ou par email.

Z-Art se réserve le droit de ne pas accepter une commande d’un client avec lequel existe un litige sur une commande antérieure, ou si Z-Art estime raisonnablement qu’un client a enfreint les présentes Conditions Générales de Vente, ou pour tout autre motif légitime.

Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par email. L’accusé de réception fera figurer l’intitulé des produits commandés, la quantité, le prix ainsi que le montant des frais de port.

Vous avez la possibilité de créer un compte afin de sauvegarder les informations de facturation et de livraison pour une prochaine commande. Il vous sera demandé de créer votre propre mot de passe pour une utilisation ultérieure de ce compte. Vous vous engagez, sous votre seule responsabilité, à conserver ces identifiants confidentiels et à ne jamais les communiquer à des tiers. En conséquence, tout achat réalisé au moyen de ces identifiants sera réputé fait par vous même. En cas de perte, de vol, ou de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe, vous vous engagez à en tenir informé immédiatement Z-Art.

Vous pouvez passer commande sans créer de compte en cliquant sur « Poursuivre en tant qu’invité ». Vous devrez renseigner les informations nécessaires pour la livraison de la commande : nom, prénom, adresse, téléphone, email.

 

 

ARTICLE 5 – LIVRAISON

 

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.

Les envois sont effectués par Colissimo suivi, DHL ou UPS.

Les frais de livraison sont calculés automatiquement dès que vous finalisez votre sac d’achat et apparaissent dans le total à payer. Le montant dépend des produits de votre commande et de la zone de livraison.

Lors de l’envoi du colis, nous vous transmettons par email son numéro de suivi correspondant. Dès le départ et jusqu’à son arrivée, vous avez la possibilité de suivre votre colis en indiquant son numéro d’envoi sur son site respectif.

Les frais de douanes et autres dans le pays d’arrivée sont à la charge du destinataire.

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à 8 jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients par email ou par téléphone.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé,…)

Vous devez ensuite contacter le Service Clients par téléphone ou par email.

 

ARTICLE 6 – PAIEMENT

Les paiements sont effectués par carte bancaire, les cartes acceptées sont : Visa, MasterCard, ou American Express. Votre paiement est crypté et sécurisé par STRIPE.

 

ARTICLE 7 : RETOUR / ECHANGE

studiomarant.com s’engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si vous n’êtes pas satisfait du produit acheté, studiomarant.com s’engage à vous l’échanger ou à vous le rembourser. Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour nous renvoyer les produits.

Merci de contacter le service client avant de retourner un article par email ( store@studiomarant.com)

Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture, à l’adresse suivante :

Z-Art / Studio Marant
23- 25 rue Jean Jacques ROUSSEAU 75001 Paris

Nous mettrons à votre disposition un bon de retour envoyé par email et les frais de retour seront déduits de votre remboursement.

Des frais de douanes pourront être retenus en cas de retour depuis un pays hors Union Européenne.

Les articles endommagés ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l’état, à votre charge. Les colis retournés non-identifiés peuvent être renvoyés à leur expéditeur.
Les parfums et les produits de beauté ne seront ni échangés, ni remboursés.
Les produits en promotion ne seront ni échangés, ni remboursés.

Les produits électroniques déballés ne seront ni échangés ni remboursés. Les téléchargements de musique ne sont pas remboursables

 

ARTICLE 8 – DEMANDE D’INFORMATIONS / SUIVI COMMANDES

Pour toutes questions concernant votre commande, merci de contacter par email : store@studiomarant.com Tel: (33)

ARTICLE 9 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site studiomarant.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriétés intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf disposition préalable de studiomarant.com

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de studiomarant.com est strictement interdite. Tous droits réservés.

 

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que envisagez de commander.

 

ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux français sont compétents.

 

ARTICLE 12 – INFORMATIONS NOMINATIVES

Z-Art s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, personnaliser la communication, l’offre culturelle du produit réservée aux clients de studiomarant.com, notamment par les lettres d’information de studiomarant.com auxquelles vous vous serez abonné en fonction de vos centres d’intérêt.

En conséquence, et conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :

Z-Art
23-25 rue Jean Jacques Rousseau 75001 Paris – France Email : store@studiomarant.com

 

 

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